Jean-Yves Le Guennec


De: Jean-Yves Le Guennec
commissaire divisionnaire, chef de la sûreté départementale des Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000816577(source JORF)
nomination
15 Juin 200615/06/2006
De: Jean-Yves Le Guennec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-09-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000808257(source JORF)
admission
12 Mai 200512/05/2005
De: Jean-Yves Le Guennec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000221494(source JORF)
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Jean-Yves Le Guennec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
Liste complémentaire
JORFTEXT000000220872(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Le Guennec (Jean-Yves)
commissaire principal, chef de la sûreté départementale de la sécurité publique des Yvelines
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Le Guennec (Jean-Yves)
chef de la sûreté départementale des Yvelines
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Le Guennec (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
Physiologie
(université de Tours)
Groupe:
Université de Tours
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000740026(source JORF)
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Le Guennec (Jean-Yves)
chef de la sûreté départementale des Yvelines
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Le Guennec (Jean-Yves)
Objet:
commissaires principaux les commissaires de police
date_debut="1993-02-06"
JORFTEXT000000179707(source JORF)
promotion
02 Avril 199302/04/1993
De: Le Guennec (Jean-Yves)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis
JORFTEXT000000163026(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.